Déposée le 1 octobre 2003 par BOREL Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERAMETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est BOREL Françoise domicilié(e) 6, rue Lacombe - 92140 - CLAMART - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque TERAMETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOREL Françoise - 6, rue Lacombe - 92140 - CLAMART - France
@MARK, Société d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Inscription le 8 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448598 - Publication au BOPI 2007-02-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2013 n°2540443 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-02
Aide à la direction des affaires.Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation professionnelle d'affaires. Renseignement d'affaires. Service de conseils pour la direction des affaires. Informations et renseignements d'affaires. Investigations d'affaires. Consultation professionnelle d'affaires. Expertises en affaires. Négociation commerciale de contrats de licence de marques. Aide au développement commercial. Conseil en stratégie marketing et commerciale. Etudes de marché. Relations publiques. Recherche de marché. Recueil de données dans un fichier central. Systématisation de données dans un fichier central. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers]. Gestion de fichiers informatiques. Tenue de livres. Prévisions économiques. Vérification de compte. Agence d'informations commerciales. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles dans le domaine culturel, éducatif, du divertissement ou de la communication. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine culturel, éducatif ou du divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition et publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Formation pratique [démonstration]. Orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation). Services d'édition liés à la création et à l'optimisation de contenus éditoriaux. Elaboration (conception) de logiciels. Conception (élaboration) de logiciels de systèmes d'informations pour des tiers. Conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, de système de sécurisation, de télécommunication ; création (conception-élaboration) et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; mise à jour de logiciels et de bases de données ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques, services d'assistance technique dans les domaines de l'informatique et des télécommunications ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services juridiques. Gérance de droits d'auteur, exploitations de brevets, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, (concession de licences). Conseils en propriété intellectuelle. Conseil juridique en gestion des droits dérivés de marques, d'œuvres cinématographiques ou audiovisuelles. Assistance juridique dans la négociation de contrats de licence et dans la gestion des droits dérivés de marques, d'œuvres cinématographiques ou audiovisuelles. Etude de projets techniques. Consultations professionnelles en matière d'ordinateurs. Etudes, consultations et travaux d'ingénieurs. Etudes et conseils juridiques relatifs à la recherche de partenariat.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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